Comment entrer en Espagne

 Salut atous,

aujourdhui je vais vous parlez des conditions et normes a replir pour acceder de maniere legale au Royaume d'Espagne, je sais que vous etes des centaines peut etre des miliers a vous demandez chaque jour comment faire pour pouvoir obtenir le fameux visa d'entree a ce pays?, eh bien notre souhait en redactant ce document est de vous donnez toutes les informations necessaires a ce fin, quel que soit l'objet de votre projet de voyage.

Si vous avez des doutes ou questions, nous serons ravis  d'essayer d'y repondre pourvue que vous nous les fassiez parvenir a travers des liens habilites pour les commentaires situes au bas des textes.

 

 

Conditions d’entrée sur le territoire espagnol

Visas

Les normes réglementaires relatives aux droits et aux libertés des ressortissants étrangers en Espagne et à leur intégration sociale sont recueillies par la Loi organique 4/2000, du 11 janvier 2000, amendée par la Loi organique 8/2000, du 22 décembre, par la Loi organique 11/2003, du 29 septembre 2003, la Loi organique 14/2003, du 20 novembre 2003 et la Loi organique 2/2009, du 11 décembre 2009. Le règlement d'application de la loi a été adopté par le Décret royal 557/2011, du 20 avril 2011.
Dans le cas des citoyens de l'Union européenne, de la Norvège, de l'Islande, du Liechtenstein et de la Suisse, ainsi que leur conjoint, concubin, parents et descendants, la réglementation en vigueur est recueillie par le Décret royal 240/2007, du 16 février 2007, portant sur l'entrée et le séjour en Espagne des ressortissants des États membres de l'Union européenne et des autres États signataires de l'Accord sur l'espace économique européen.
Les étrangers désirant se rendre en Espagne devront disposer d'un visa, sauf dans le cas des ressortissants de pays ne figurant pas sur la liste des pays soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures en vue de séjours dans l'espace Schengen d'une durée supérieure à trois mois (90 jours) sur une période de six mois (180 jours) depuis la date de la première entrée sur le territoire Schengen.
Il existe trois types de visa pour voyager en Espagne, en fonction du type de voyage prévu :

• Visas de transit aéroportuaire.
  
  Ces visas permettent à leurs titulaires d'accéder à la zone internationale de transit dans un aéroport espagnol.Sont soumis à l'obligation d'obtenir ce visa tous les ressortissants des pays figurant sur les listes des pays soumis à l'obligation de visa de transit aéroportuaire (liste I et liste II).
  
• Visas de court séjour (Schengen).
  
  Ces visas permettent le transit ou le séjour sur le territoire espagnol et dans le reste des États Schengen pour une durée inférieure à trois mois (90 jours) sur une période de six mois (180 jours) depuis la date de la première entrée sur le territoire Schengen.Sont soumis à l'obligation d'obtenir ce visa tous les ressortissants des pays figurant sur la liste des pays soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures.
  
• Visas nationaux.
  
  Ces visas donnent le droit à leur titulaire de résider, de résider et de travailler, d'étudier ou de mener des activités de recherche en Espagne.Tous les étrangers souhaitant entrer sur le territoire espagnol afin d'y résider, d'y résider et d'y travailler ou d'y étudier devront être en possession d'un visa de ce type, sauf dans les cas des ressortissants de l'Union européenne, de l'Islande, du Liechtenstein, de la Norvège ou de la Suisse.

Visas de transit aéroportuaire.

Les procédures et les conditions régissant l'émission de ces visas sont recueillies par le Règlement (CE) Nº 810/2009 du Parlement européen et du Conseil, établissant un code communautaire des visas.
La demande de tout visa de transit aéroportuaire devra être présentée au moyen d'un formulaire de demande dûment rempli (original et photocopie) qui peut être téléchargé gratuitement sur ce site ou être retiré gratuitement auprès des missions diplomatiques ou bureaux consulaires de l'Espagne à l'étranger.
La demande de visa devra être présentée par l'intéressé ou par un représentant dûment accrédité à cet effet auprès de la mission diplomatique ou du bureau consulaire espagnol de la zone administrative correspondante au domicile légal du demandeur. Si aucune mission diplomatique ni aucun bureau consulaire espagnol n'existe dans un pays déterminé, la demande pourra alors être présentée auprès de la mission diplomatique ou consulaire du pays représentant l'Espagne dans ce pays.
Au moment de présenter la demande de visa, une taxe (établie à 60 euros de façon générale) devra être réglée, ne donnant lieu à aucun remboursement en cas de rejet de la demande. Dans certains cas, qui devront être consultés auprès des missions diplomatiques ou des consulats espagnols, la réglementation en vigueur prévoit certaines conditions d'exemption de paiement ou de réduction de la taxe. Le reste des conditions requises devra être consulté auprès de la mission diplomatique ou bureau consulaire où la demande de visa est effectuée, dans la mesure où celles-ci peuvent varier en fonction du pays d'origine du demandeur.
Le délai maximal de résolution des dossiers de demande de visa de transit aéroportuaire sera de 15 jours calendaires à partir de la date de présentation de la demande. Ce délai pourra être prolongé jusqu'à un maximum de 30 jours calendaires dans certains cas, en particulier si un examen détaillé de la demande s'avère nécessaire. De manière exceptionnelle, pour les cas spécifiques qui requièrent un complément de documentation, ce délai pourra être étendu à 60 jours calendaires, au maximum.
Si la demande de visa est acceptée, il sera nécessaire de le retirer personnellement à la mission diplomatique ou consulaire compétente, existant toutefois la possibilité de procéder au retrait par l'intermédiaire d'un représentant dûment accrédité comme tel, dans un délai d'un mois à compter de l'avis de délivrance.
En cas de rejet de la demande de visa, le demandeur en sera informé à travers un formulaire officiel spécifiant la cause de la dénégation. Dans un tel cas, il sera possible de présenter un recours contentieux administratif par devant le Tribunal supérieur de Justice de Madrid dans le délai de deux mois suivant la date de la notification de rejet ou, de manière potestative, un recours gracieux auprès de la même mission diplomatique ou consulaire, dans le délai d'un mois depuis la date de notification du rejet.
Visas

Visas de court séjour (Schengen).

Les procédures et les conditions régissant l'émission de ces visas sont recueillies par le Règlement (CE) Nº 810/2009 du Parlement européen et du Conseil, établissant un code communautaire des visas.
La demande de tout visa de court séjour devra être présentée au moyen d'un formulaire de demande dûment rempli (original et photocopie) qui peut être téléchargé gratuitement sur ce site ou être retiré gratuitement auprès des missions diplomatiques ou bureaux consulaires de l'Espagne à l'étranger.
La demande de visa devra être présentée par l'intéressé ou par un représentant dûment accrédité à cet effet auprès de la mission diplomatique ou du bureau consulaire espagnol de la zone administrative correspondante au domicile légal du demandeur. Si aucune mission diplomatique ni aucun bureau consulaire espagnol n'existe dans un pays déterminé, la demande pourra alors être présentée auprès de la mission diplomatique ou consulaire du pays représentant l'Espagne dans ce pays.
Au moment de présenter la demande de visa, une taxe (établie à 60 euros de façon générale) devra être réglée, ne donnant lieu à aucun remboursement en cas de rejet de la demande. Dans certains cas, qui devront être consultés auprès des missions diplomatiques ou des consulats espagnols, la réglementation en vigueur prévoit certaines conditions d'exemption de paiement ou de réduction de la taxe. Le reste des conditions requises devra être consulté auprès de la mission diplomatique ou bureau consulaire où la demande de visa est effectuée, dans la mesure où celles-ci peuvent varier en fonction de l'objet du voyage et du pays d'origine du demandeur.
Le délai maximal de résolution des dossiers de demande de visa de transit de court séjour (Schengen) sera de 15 jours calendaires à partir de la date de présentation de la demande. Ce délai pourra être prolongé jusqu'à un maximum de 30 jours calendaires dans certains cas, en particulier si un examen détaillé de la demande s'avère nécessaire. De manière exceptionnelle, pour les cas spécifiques qui exigent un complément de documentation, ce délai pourra être étendu à 60 jours calendaires, au maximum.
Si la demande de visa est acceptée, il sera nécessaire de le retirer personnellement à la mission diplomatique ou consulaire compétente, existant toutefois la possibilité de procéder au retrait par l'intermédiaire d'un représentant dûment accrédité comme tel, dans un délai d'un mois à compter de l'avis de délivrance.
En cas de rejet de la demande de visa, le demandeur en sera informé à travers un formulaire officiel spécifiant la cause de la dénégation. Dans un tel cas, il sera possible de présenter un recours contentieux administratif par devant le Tribunal supérieur de Justice de Madrid dans le délai de deux mois suivant la date de la notification de rejet ou, de manière potestative, un recours gracieux auprès de la même mission diplomatique ou consulaire, dans le délai d'un mois depuis la date de notification du rejet.
Visas

Visas nationaux.

Les procédures et conditions régissant l'émission de ces visas sont recueillies par la Loi organique 4/2000, du 11 janvier 2000, et son règlement d'application.
La demande de tout visa national devra être présentée au moyen d'un formulaire de demande dûment rempli (original et photocopie) qui peut être téléchargé gratuitement sur ce site ou être retiré gratuitement auprès des missions diplomatiques ou bureaux consulaires de l'Espagne à l'étranger.
La demande de visa devra être présentée par l'intéressé à la mission diplomatique ou bureau consulaire espagnol de la zone administrative correspondante au domicile légal du demandeur. Il sera possible de présenter la demande de visa par l'intermédiaire d'un représentant dûment autorisé à cette fin pour les cas de visas pour regroupement familial de mineurs ou si des circonstances exceptionnelles dûment accréditées ainsi le justifiaient.
Au moment de présenter la demande de visa, une taxe (établie à 60 euros de façon générale) devra être réglée, ne donnant lieu à aucun remboursement en cas de rejet de la demande. Le reste des conditions requises devra être consulté auprès de la mission diplomatique ou bureau consulaire où la demande de visa est effectuée, dans la mesure où celles-ci peuvent varier en fonction du type de visa demandé et du pays d'origine du demandeur.
Le délai maximum, non prorogeable, pour la notification des décisions concernant les demandes de visas nationaux sera d'un mois à compter du jour suivant la date de présentation formelle de la demande auprès de la mission diplomatique ou consulaire compétente en la matière, sauf dans le cas des visas de séjour à but non lucratif, pour lesquels le délai maximum sera de trois mois.
En cas d'acceptation de la demande de visa, celui-ci devra être retiré obligatoirement à la mission diplomatique ou bureau consulaire ayant enregistré la demande, dans le délai d'un mois à partir de l'avis de délivrance, sauf dans le cas de visas pour regroupement familial ou d'études, pour lesquels le délai de retrait sera porté à deux mois. Le visa devra être retiré par l'intéressé, bien que le retrait par un représentant dûment autorisé soit permis dans le cas des mineurs faisant l'objet d'un visa de regroupement familial.
En cas de dénégation du visa, l'avis de rejet sera dûment communiqué au demandeur.Dans un tel cas, il sera possible de présenter un recours contentieux administratif par devant le Tribunal supérieur de Justice de Madrid dans le délai de deux mois suivant la date de la notification de rejet ou, de manière potestative, un recours gracieux auprès de la même mission diplomatique ou consulaire, dans le délai d'un mois depuis la date de notification du rejet.
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Les étrangers en possession d'un visa national de longue durée pourront circuler librement sur le territoire des autres États de l'espace Schengen durant trois mois au maximum, pour toute période de séjour de six mois, s'ils remplissent les critères d'entrée suivants :
a) être en possession d'un ou plusieurs titres de voyage valides permettant le passage de la frontière ;
b) être en possession de documents justifiant l'objet et les conditions du séjour prévu et disposer de moyens de subsistance suffisants tant pour la durée du séjour que pour le retour vers le pays d'origine ou le transit vers un pays tiers dans lequel l'entrée est garantie, ou être en mesure d'obtenir de façon légale ces moyens de subsistance nécessaires ;
c) ne représenter aucune menace pour l'ordre public, la sécurité intérieure, la santé publique ou les relations internationales d'aucun des États Schengen, et ne pas figurer sur la liste des ressortissants de pays tiers non admissibles de l'État concerné.
Tous les étrangers auxquels aura été délivré un visa pour une période supérieure à six mois obtiendront la carte d'identité d'étranger, dont ils devront faire personnellement la demande dans un délai d'un mois à compter de leur entrée sur le territoire espagnol.Seront exempts de cette obligation les titulaires d'un visa de séjour et de travail saisonnier.
Visas